Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASYS
AQUASYS, SARL

Numéro de dépôt :
3835395
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2021
AQUASYS de AQUASYS

Présentation de la marque AQUASYS

Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUASYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASYS domicilié(e) 8 rue de l'allée - 44710 - Port St Père - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 021 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUASYS domicilié(e) 6 Place de la Pompe - 44710 - Port St Père - France.

La marque AQUASYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASYS est expirée depuis le 30 mai 2021.

AQUASYS a également déposé les autres marques suivantes : Aquadb , SIEAU


AQUASYS, SARL - 8 rue de l'allée - 44710 - Port St Père - France - SIREN 493021125


AQUASYS - 6 Place de la Pompe - 44710 - Port St Père - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.